MENTIONS LÉGALES — huitelec3d.com
Dernière mise à jour : 1er septembre 2026
1. Éditeur du site
Le site www.huitelec3d.com est édité par :
- Raison sociale : HUITELEC LUCAS JOYCE, Entrepreneur individuel (EI), commerçant ;
- Nom commercial : Huitelec3D ;
- SIREN : 931 650 626 — SIRET : 931 650 626 00019 ;
- Immatriculation : RCS de Saint-Denis de La Réunion — RNE : La Réunion (974), France ;
- Code APE/NAF : 47.91A — Vente à distance sur catalogue général ;
- Siège : 3 Allée Joseph Kessel, 97420 Le Port, La Réunion (974), France ;
- Téléphone : +262 692 454 997 ;
- E-mail : huitelec3d@gmail.com.
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : HUITELEC LUCAS JOYCE.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Odoo S.A. — 40 Chaussée de Namur, 1367 Grand-Rosière-Hottomont, Belgique — www.odoo.com.
4. Régime fiscal
L'éditeur relève du régime de la micro-entreprise et bénéficie de la franchise en base de TVA : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ». Conformément à la réglementation applicable à La Réunion, l'octroi de mer est applicable aux marchandises importées ; les produits fabriqués localement n'y sont pas soumis à l'importation.
5. Activité
Impression 3D sur-mesure (pièces techniques, prototypes, reproduction de pièces, objets décoratifs), conception et fabrication à La Réunion.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, marques, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
7. Données personnelles
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, exerçables à huitelec3d@gmail.com. Réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
8. Cookies
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9. Conditions générales
Les ventes réalisées sur le site sont régies par les Conditions Générales de Vente et les Conditions Générales d'Utilisation.
10. Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation CM2C (www.cm2c.net) ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.